Dans ce module, nous commencerons par une introduction de base aux questions de fiscalité entrante, y compris une discussion sur les régimes d'imposition des revenus fixes, déterminables, annuels et périodiques (FDAP) et des revenus effectivement connectés (ECI). Nous aborderons ensuite l'impôt sur les bénéfices des succursales, qui soutient le régime d'imposition des revenus effectivement connectés. Nous verrons ensuite comment les conventions fiscales influencent les règles existantes en matière de fiscalité internationale. Nous aborderons ensuite les questions relatives aux prix de transfert, y compris la nouvelle taxe sur l'érosion de la base d'imposition et la lutte contre l'abus de position dominante (BEAT). Enfin, nous aborderons les mesures d'incitation à l'exportation dont peuvent bénéficier les contribuables américains qui vendent à l'étranger.

Ce module présente les régimes de la sous-partie F et des revenus immatériels mondiaux faiblement imposés (Global Intangible Low Taxed Income - GILTI). Grâce à ces régimes fiscaux, certains revenus étrangers perçus par des actionnaires américains par l'intermédiaire de sociétés étrangères contrôlées (CFC) sont actuellement imposables aux États-Unis. Plus précisément, dans ce module, nous apprendrons à identifier quand une personne américaine est un actionnaire américain et quand une société étrangère est une CFC. Nous verrons également quels types de revenus constituent la sous-partie F et comment calculer le GILTI. Nous conclurons par une discussion sur les règles relatives aux sociétés d'investissement étrangères passives (PFIC) qui couvrent les personnes américaines investissant dans des sociétés étrangères qui ne sont pas des CFC.

Dans ce module, nous verrons comment le crédit d'impôt étranger atténue la possibilité d'une double imposition internationale. Nous apprendrons quels impôts étrangers peuvent faire l'objet d'un crédit aux fins de cet impôt. Nous nous pencherons ensuite sur le calcul de la LIMIT, qui garantit que les impôts étrangers payés ou accumulés ne sont utilisés que pour compenser les impôts américains sur les revenus étrangers et non les impôts américains sur les revenus d'origine américaine. Nous verrons ensuite comment le crédit d'impôt étranger interagit avec les dispositions que nous avons déjà examinées (par exemple, le GILTI). Nous conclurons par une brève discussion sur les règles "Check-the-Box" et leur impact sur la planification fiscale internationale.