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TPS - quand, où, qui et combien ?
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Ce que vous apprendrez

  • Identifier le lieu de prestation d'une transaction, ce qui permet de déterminer où la prestation doit être taxée.

  • Déterminer le moment de la fourniture d'une transaction, et donc le moment où la taxe doit être payée.

  • Calculez la valeur de la transaction sur laquelle la taxe doit être payée.

  • Déterminez qui est tenu de payer la taxe, que ce soit au titre de l'imputation directe ou de l'imputation indirecte.

Compétences que vous acquerrez

  • Catégorie : Prise de décision
  • Catégorie : Résolution de problèmes
  • Catégorie : Délai de fourniture
  • Catégorie : lieu de fourniture
  • Catégorie : TPS technique

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7 devoirs

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Il y a 4 modules dans ce cours

Les biens et les services sont taxés à l'endroit où ils sont consommés et non à leur lieu d'origine. Dans ce module, nous expliquerons comment identifier le lieu de consommation des biens et services en interprétant les dispositions relatives au lieu des prestations.

Inclus

11 vidéos14 lectures3 devoirs1 sujet de discussion

La détermination du moment de la livraison est essentielle pour le paiement de la taxe. Elle est également importante, car d'autres dispositions relatives à l'évaluation et au taux de la taxe s'appliqueront en fonction de cette date. Dans ce module, nous vous expliquons comment déterminer le moment de la livraison des biens et celui de la prestation des services.

Inclus

10 vidéos10 lectures1 devoir7 sujets de discussion

La taxe est payable en pourcentage de la valeur de la fourniture de biens ou de services. Il est donc important de calculer la valeur sur laquelle la taxe doit être payée. Dans ce module, nous expliquerons les règles permettant de déterminer la valeur d'une livraison et les inclusions et exclusions associées. Nous aborderons également le traitement des fournitures gratuites et des rabais. Nous examinerons ensuite les règles à appliquer pour l'évaluation des transactions entre parties liées.

Inclus

11 vidéos21 lectures1 devoir1 sujet de discussion

En règle générale, la TPS est due par le fournisseur de biens ou de services. Toutefois, dans certains cas, cette responsabilité incombe au destinataire en vertu du mécanisme d'autoliquidation. Dans ce module, nous apprécierons l'objectif de l'introduction du mécanisme d'autoliquidation et identifierons les transactions pour lesquelles la TPS doit être payée en vertu de ce mécanisme.

Inclus

8 vidéos9 lectures2 devoirs3 sujets de discussion

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4.8 (5 évaluations)
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’Lorsque j'ai besoin de cours sur des sujets que mon université ne propose pas, Coursera est l'un des meilleurs endroits où se rendre.’
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