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GST - Utilisation du crédit de taxe sur les intrants
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Tax Academy

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Ce que vous apprendrez

  • Définir et expliquer les concepts clés pour l'obtention et l'utilisation du crédit de taxe sur les intrants.

  • Analysez de manière critique si la taxe payée sur les achats peut être utilisée comme crédit de taxe en amont.

  • Examinez si le crédit de taxe en amont obtenu doit être annulé et quelles en sont les raisons.

  • Répartir l'impôt de manière appropriée par le biais d'une DSI et entreprendre les démarches nécessaires.

Compétences que vous acquerrez

  • Catégorie : Crédit de taxe sur les intrants
  • Catégorie : Résolution de problèmes
  • Catégorie : Rapprochement des crédits
  • Catégorie : Interprétation
  • Catégorie : Distribution du crédit

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  • Développez des compétences professionnelles avec des projets pratiques
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Il y a 3 modules dans ce cours

La TPS payée sur les achats est disponible en tant que crédit de taxe en amont et peut être utilisée pour compenser la dette de TPS en aval. Dans ce module, vous apprendrez ce qu'est le crédit de taxe en amont ainsi que les conditions et les restrictions pour en bénéficier. Vous apprendrez également le processus d'obtention du crédit de taxe en amont et l'obligation d'annuler le crédit de taxe en amont dans différents scénarios.

Inclus

10 vidéos21 lectures1 devoir1 sujet de discussion

L'un des principaux défis de l'ancien régime fiscal était que le prélèvement des taxes avait un effet en cascade. Dans le régime de la TPS, on a cherché à remédier à ce problème en autorisant le crédit de taxe sur les intrants, communément appelé CTI, sur les marchés publics. Dans le module sur le CTI, vous avez appris que le CTI ne peut être utilisé que si le fournisseur a fourni les détails de la facture dans son état des livraisons sortantes et a payé la taxe au gouvernement. Cela implique que le destinataire rapproche les détails de ses achats avec les détails fournis par le fournisseur sur le portail de la GST. Ce rapprochement est appelé "rapprochement avec le fournisseur". Dans ce module, nous discuterons de l'exigence légale et du processus détaillé de cette réconciliation. Nous mettrons également l'accent sur les aspects clés et les défis pratiques rencontrés lors de cette réconciliation.

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9 vidéos10 lectures2 devoirs

Un distributeur de services en amont (DSI) est un dispositif mis à la disposition des entreprises pour distribuer la taxe payée sur les services en amont à partir d'un lieu centralisé. En utilisant ce mécanisme, un fabricant peut transférer le crédit de la taxe sur les services obtenus au siège social à ses usines où le fabricant est redevable de l'accise en sortie. Dans ce module, vous apprendrez ce qu'est une DSI, les modalités de répartition de la taxe, les exigences en matière de conformité et le processus de réconciliation avant la répartition de la taxe.

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9 vidéos13 lectures2 devoirs3 sujets de discussion

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